DE VOUS AIEUX, en passant par moi !

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F comme Fiscalité

La perception des impôts a été une constante dans notre histoire et il fallait bien faire rentrer des ous dans les caisses de l'état qu'il soit royal ou républicain.

Sous l'ancien régime la perception des impôts était de la responsabilité du collecteur. Ce dernier était désigné parmi les habitants de la paroisse qui devait savoir lire mais surtout compter. Cette "charge" (car cela en était une) n'était ni enviée, ni recherchée car en cas d'erreur le collecteur était comptable sur ses propres deniers.

 

Selon la période, les régions et les provinces, les impôts pouvaient variées. Pourtant nous pouvons retrouver quelques constantes :

 

La Taille tout d'abord : impôt sur le revenu ou sur la propriété levé sur les roturiers. Son nom proviendrait de la marque faite au couteau sur des baguettes de bois par les collecteurs lors des encaissements de l'impôt, ces tailles servant de preuve, la population étant généralement illettrée.

 

La Capitation : Impôt sur les personnes, il touche l'ensemble des Français, y compris les privilégiés. Toutefois, le clergé en est exempt car il se rachète en votant le don gratuit (4 millions de livres par an et un rachat définitif de 24 millions en 1710). Les pauvres, qui paient moins de 40 sous de taille, en sont aussi exempts. Cet impôt devait être temporaire ; il disparait pour mieux réapparaitre au cours du temps. (source Wikipédia). En 1789 cet impôt représente un onzième des revenus des taillables.

 

Le Dixième : crée en1710, cet impôt représente le dixième des revenus et frappe la noblesse comme le clergé. Il est remplacé par le Vingtième à partir de 1750.

 

Tous les rôles de ces impôts sont conservés en série C aux Archives départementales et permettront aux généalogistes de compléter leurs recherches et d'avoir une estimation du niveau de vie de leurs ancêtres.

 

A ces impôts il fallait ajouter :

 

La Dîme : perçu par l' Eglise jusqu'en 1789, il était égal en principe à la dixième partie des récoltes mais parfois beaucoup plus. Elle venait s'ajouter au champart seigneurial autre impôt sur les récoltes.

La Gabelle : impôt spécifique indirect sur le sel, très impopulaire, en vigueur dès le règne de Philippe IV, il ne fut supprimé qu'en 1790. On distinguait pour cet impôt t :

       Les pays de franches gabelles

       Les pays rédimés qui s'étaient rachetés l'impôt sur le sel.

       Les pays de petites gabelles soumis à un prix imposé.

       Les pays de grandes gabelles pour lesquels étaient fixés les prix et les quantités achetées.

D'autre part, un statut particulier s'appliquait aux pays de salines.

 

Il subsiste également comme en Bourgogne (Côte d'Or) des sources plus anciennes comme les rôles de "cherches de feux" qui exigeront de bonnes compétences en paléographie.

 

 

 





12/04/2013 2 Poster un commentaire

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